Liste des sujets examinés lors de la séance du conseil municipal du 19 octobre 2022
LCR 2022 08 01 Désignation du secrétaire de séance
LCR 2022 08 02 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2022
LCR 2022 08 03 Classement dans la voirie communale des rues de Bricqueville, P. Lebon, Ampère et J. Frémillon - lancement de la procédure de classement d'office
LCR 2022 08 04 Cession de la parcelle cadastrée 524 AB n°88 sis 1 ruelle du Tir
LCR 2022 08 05 Commission locale d'évaluation des transferts de charges CLECT Approbation du rapport du 27 septembre 2022
LCR 2022 08 06 Cession du véhicule PEUGEOT 5008 immatriculé EA 281 EH
LCR 2022 08 07 Adhésion au groupement de commande du RESAH Collectivités
LCR 2022 08 08 Organisation d'un tournoi d'E Sport - Règlement du tournoi
LCR 2022 08 09 Offre de restauration au Patio de la Grande Scène - Evolution du contenu de l'offre de restauration et des tarifs
LCR 2022 08 10 Concours d'illuminations et de décorations de Noël - Annulation de l'édition 2022
LCR 2022 08 11 Participation financière d'un agent à une action de formation
LCR 2022 08 12 Tableau des effectifs et des emplois - Modifications
LCR 2022 08 13 Avis sur une délibération du CCAS concernant un emprunt
LCR 2022 08 14 Règlement intérieur du conseil municipal - Modifications
Liste des sujets examinés lors de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2022
LCR20220701 Désignation du secrétaire de séance
LCR20220702 Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2022
LCR20220703 Budget principal Exercice 2022 Décision modificative n°2
LCR20220704 Admission en non valeurs et créances éteintes Budget principal Exercice 2022
LCR20220705 Production de chaleur par géothermie Convention relative au principe de raccordement de deux groupes scolaires de la commune
LCR20220706 Opération immobilière Place de la Redingote Retour dans le patrimoine communal d'emprises foncières ayant vocation à être affectées à la voirie
LCR20220707 Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège Charles Péguy à titre gratuit au Département des Yvelines
LCR20220708 Mise à disposition à titre gratuit d'emplacements dans la bibliothèque municipale ds le cadre d'évènements culturels liés au livres organisés par VGP
LCR20220709 Bibliothèque Organisation d'un concours de nouvelles
LCR20220710 Tableau des emplois et des effectifs Modifications
LCR20220711 Convention avec le CIG relative à l'assistance technique pour l'instruction des demandes d'allocation pour perte d'emploi
LCR20220712 Convention avec le CIG relative au remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et expertises médicales
LCR20220713 Petite enfance Création du Relais Petite Enfance
LCR20220714 Petite enfance Règles générales d'organisation du Relais Petite Enfance
LCR20220715 Petite enfance Modification de capacité de l'accueil familial
LCR20220716 Classe découverte école Langevin Versement d'une aide
LCR20220717 Enfants mineurs des étrangers résidents au Chesnay-Rocquencourt Gratuité d'activités municipales
LCR20220718 Accueil 16 - 25 ans Création
LCR20220719 Accueil 16 - 25 ans Règles générales d'organisation
LCR20220720 Modification simplifiée du PLU du Chesnay Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
LCR20220721 Adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglo Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des 3 Forêts au titre de l'IRVE
LCR20220722 Remboursement de frais de déplacement engagés par les conseillers municipaux dans le cadre de leur mandat
LCR20220723 Jeux Olympiques 2024 Parcours de l'épreuve de cyclisme sur route
Liste des sujets examinés lors de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2022
LCR 2022 06 01 - Désignation du secrétaire de séance
LCR 2022 06 02 - Approbation du procès verbal de la séance du 24 mai 2022
LCR 2022 06 03 - Prise de participation dans la S.A.S. GEOMY3 pour la production de chaleur par géothermie
LCR2022 06 04 Budget principal Exercice 2022 Décision modificative n°1
LCR2022 06 05 Convention de partenariat bipartite avec l'association Le Chesnay-Rocquencourt Triathlon
LCR2022 06 06 Convention de partenariat tripartite Cercle hippique Avenant de prolongation
LCR2022 06 07 Convention de partenariat tripartite Tennis club trianon Avenant de prolongation
LCR2022 06 08 Piscine municipale Renouvellement du tarif spécial été
LCR2022 06 09 Redevance d'utilisation des installations sportives Dérogation pour le lycée Jean Moulin
LCR2022 06 10 Redevance d'utilisation des installations sportives Dérogation pour le collège Charles Péguy
LCR2022 06 11 Mise à disposition par le syndicat principal des copropriétaires Trianon à la commune d'une emprise d'un terrain av Charles de Gaulle
LCR2022 06 12 Protocole d'accord entre la commune et le bailleur social SEQENS pour des aménagements consécutifs aux travaux du parvis du CTM
LCR2022 06 13 Redevances d'occupation du domaine public communal immobilier non bâti Modifications
LCR2022 06 14 Tableau des emplois et des effectifs
LCR2022 06 15 Convention de mise à disposition de deux agents du CCAS auprès de la commune Avenant
LCR 2022 06 16 - Remboursement frais d'hébergement et de restauration d'un agent
LCR2022 06 17 ZAC du Bourg compte rendu annuel à la collectivité local CRACL de l'aménageur CITALLIOS Exercice 2021
LCR2022 06 18 Préparation au mariage civil Accompagnement des futurs époux
LCR2022 06 19 Règlement des établissements et services d'accueil de la petite enfance Modification des règles générales d'organisation
LCR2022 06 20 SIVOM des Coteaux de Seine Approbation du retrait de la commune du Chesnay-Rocquencourt
LCR2022 06 21SIVOM des Coteaux de Seine Transfert de l'emprunt n°MON220942EUR001 du syndicat à la commune du Chesnay-Rocquencourt
LCR2022 06 22 Approbation du règlement local de publicité
LCR2022 06 23 Commission d'arbitrage en matière de tarification des services publics locaux Désignation des membres
