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Le Chesnay - Rocquencourt Commune nouvelle
 

Conseil municipal du 06 juillet 2022

Conseil municipal du 06 juillet 2022

Liste des sujets examinés lors de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2022

LCR 2022 06 01 - Désignation du secrétaire de séance

LCR 2022 06 02 - Approbation du procès verbal de la séance du 24 mai 2022

LCR 2022 06 03 - Prise de participation dans la S.A.S. GEOMY3 pour la production de chaleur par géothermie

LCR2022 06 04 Budget principal Exercice 2022 Décision modificative n°1

LCR2022 06 05 Convention de partenariat bipartite avec l'association Le Chesnay-Rocquencourt Triathlon

LCR2022 06 06 Convention de partenariat tripartite Cercle hippique Avenant de prolongation

LCR2022 06 07 Convention de partenariat tripartite Tennis club trianon Avenant de prolongation

LCR2022 06 08 Piscine municipale Renouvellement du tarif spécial été

LCR2022 06 09 Redevance d'utilisation des installations sportives Dérogation pour le lycée Jean Moulin

LCR2022 06 10 Redevance d'utilisation des installations sportives Dérogation pour le collège Charles Péguy

LCR2022 06 11 Mise à disposition par le syndicat principal des copropriétaires Trianon à la commune d'une emprise d'un terrain av Charles de Gaulle

LCR2022 06 12 Protocole d'accord entre la commune et le bailleur social SEQENS pour des aménagements consécutifs aux travaux du parvis du CTM

LCR2022 06 13 Redevances d'occupation du domaine public communal immobilier non bâti Modifications

LCR2022 06 14 Tableau des emplois et des effectifs

LCR2022 06 15 Convention de mise à disposition de deux agents du CCAS auprès de la commune Avenant

LCR 2022 06 16 - Remboursement frais d'hébergement et de restauration d'un agent

LCR2022 06 17 ZAC du Bourg compte rendu annuel à la collectivité local CRACL de l'aménageur CITALLIOS Exercice 2021

LCR2022 06 18 Préparation au mariage civil Accompagnement des futurs époux

LCR2022 06 19 Règlement des établissements et services d'accueil de la petite enfance Modification des règles générales d'organisation

LCR2022 06 20 SIVOM des Coteaux de Seine Approbation du retrait de la commune du Chesnay-Rocquencourt

LCR2022 06 21SIVOM des Coteaux de Seine Transfert de l'emprunt n°MON220942EUR001 du syndicat à la commune du Chesnay-Rocquencourt

LCR2022 06 22 Approbation du règlement local de publicité

LCR2022 06 23 Commission d'arbitrage en matière de tarification des services publics locaux Désignation des membres