Conseil d'administration du CCAS du 18 octobre 2022

Conseil d'administration du CCAS du 18 octobre 2022
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CA2022 18 10 001 Approbation du compte rendu du conseil d'administration du 21 septembre 2022

CA2022 18 10 002 Election du Vice-Président délégué 

CA2022 18 10 003 Délégation de pouvoir du conseil d'administration au Président et au Vice Président

CA2022 18 10 004 Admission en non valeurs Budget principal CCAS et budget annexe FJT Exercice  2022

CA2022 18 10 005 Emprunt de 500 000 € auprès du Crédit Agricole Ile de France

CA2022 18 10 006 Avenant n°3 à la convention de location de la résidence Le Magnolia

CA2022 18 10 007 Adhésion du CCAS à l'union professionnelle du logement accompagné UNAFO

CA2022 18 10 008 Revalorisation du taux des vacataires pour l'EHPAD - IDE

CA2022 18 10 009 Conditions d'accès au cadeau de fin d'année aux séniors


Conseil d'administration du CCAS du 21 septembre 2022

Conseil d'administration du CCAS du 21 septembre 2022
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CA2022 21 09 001 Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 21 juillet 2022

CA2022 21 09 002 Résidence Le Magnolia Redevances et tarifs

CA2022 21 09 003 Dispositif YES+ Avenant 1 à la convention 2022

CA2022 21 09 004 Convention avec le CIG relative au remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental

CA2022 21 09 005 Tableau des emplois et des effectifs Modification

CA2022 21 09 006 Désignation des représentants du FJT Les 119 Le Chesnay auprès de l'URHAJ

CA2022 21 09 007 Désignation des représentants du CCAS au sein de l'assemblée générale du GCSMS La Celle Saint Cloud Le Chesnay

CA2022 21 09 008 Présentation du règlement du projet de domiciliation

 


Conseil d'administration du CCAS du 21 juillet 2022

Conseil d'administration du CCAS du 21 juillet 2022
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CA2022 21 07 001 Résidence sociale LE MAGNOLIA Contrat de location

CA2022 21 07 002 Résidence sociale LE MAGNOLIA Règlement intérieur

CA2022 21 07 003 Résidence sociale LE MAGNOLIA Convention d'aide personnalisée au logement APL

CA2022 21 07 004 Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la ville Avenant


Conseil d'administration du CCAS du 30 juin 2022

Conseil d'administration du CCAS du 30 juin 2022
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Délibérations :

  1. Résidence sociale du 37 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Mise à jour du projet social
  2. Résidence sociale du 37 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Redevances et tarifs
  3. Résidence sociale du 37 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Avenant N°2 à la Convention de location avec Les Résidences
  4. Tableau des emplois et des effectifs- modifications.
  5. Liste des emplois dont les missions impliquent le versement d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

 


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