Rue Ernest Psichari, dans sa partie comprise entre la rue Jean Duplessis et la rue de la Bourboule
A compter de la mise en place de la signalisation 
Mise en sens unique de la rue Ernest Psichari, dans sa portion comprise entre la rue Jean Duplessis et la rue de la Bourboule.

Sens de circulation autorisé : de la rue Jean Duplessis vers la rue de la Bourboule

A compter du jeudi 14 avril 2011 - 14 h - un sens unique sera institué rue Georges Chapelier, entre la Place Saint Antoine de Padoue et la rue du Docteur Villemin. Le sens de circulation autorisé sera SUD- EST vers NORD-OUEST, soit de la Place Saint Antoine de Padoue vers la rue du Docteur Villemin. Les infractions aux dispositions qui précèdent seront poursuivies, conformément aux lois et règlements en vigueur. Cet arrêté annule et remplace toute réglementation contraire.

La circulation des véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes sera interdite, rue de Versailles, à la hauteur du rond point dit « de la Redingote », sur la voie de tourne à droite vers la rue Pottier.

• Les voiries de la boucle du nouvel accès et son giratoire coté Frange Ouest desservies par les voies d’entrecroisement avec la RD 186 réalisés par le département des Yvelines, - Le passage souterrain à gabarit réduit ( PSGR ),
• Les voiries privées dans l’emprise du Centre Commercial,
• Le giratoire souterrain sous le parvis Saint Michel,
• La voie reliant les giratoires Frange Ouest et sous le parvis Saint Michel,
• Les nouvelles voies privées situées dans l'emprise du Centre Commercial Régional de Parly II,
• Les bretelles d'accès au nouveau giratoire sous le parvis Saint Michel situées à l’intérieur du Centre Commercial Régional de Parly II, connectées à la route de Saint Germain ( RD 186 ),
• Les voies reliant la pénétrante au nouveau giratoire sous le parvis Saint Michel, Réglementation de la priorité dans les giratoires. Les véhicules se trouvant sur ces voies et abordant les giratoires, perdront la priorité au profit de ceux circulant sur les anneaux. Réglementation de la vitesse. Sur l’ensemble des voies privées visées à l’article 1, la vitesse des véhicules de toute nature est limitée à 30 Km/h.

Réglementation de la circulation des piétons Sur l’ensemble des voies privées visées à l’article 1, la circulation des piétons est strictement interdite. Réglementation du stationnement. Sur l’ensemble des voies privées visées à l’article 1, le stationnement des véhicules de toute nature est strictement interdit. Réglementation de la hauteur des véhicules. Toutes les voies d'accès permettant d'accéder au giratoire sous le parvis Saint Michel et au PSGR seront interdites aux véhicules dont la hauteur est supérieure à 2,60 mètres.

Toutes les voies permettant d’accéder aux parkings souterrains du Centre Commercial Régional de Parly II, à partir du giratoire sous le parvis Saint Michel seront interdites aux véhicules dont la hauteur est supérieure à 1,90 mètres. Sur la voie pompiers du Centre Commercial Régional de Parly II, la hauteur autorisée sera de 3,80 mètres. Réglementation des poids lourds Toutes les voies de circulation permettant d’accéder au giratoire sous le parvis Saint Michel et au PSGR seront interdites aux véhicules dont le poids est supérieur à 3,5 tonnes.

Considérant que le C.A.T « Art et Bois » n’est plus localisé au 53 rue de Versailles, considérant que des places de stationnement handicapé ont été crée lors du réaménagement du Parking de la Salle des Fêtes, considérant qu’il y a lieu de supprimer la place de stationnement handicapé
pour créer une place de stationnement minute,

Arrêté

L’arrêté en date du 17 février 1982 est abrogé, à compter de la signature du présent arrêté,
la place de stationnement réservée aux handicapés est supprimée, 53 rue de Versailles.

Fait au Chesnay le 9 mai 2011

A compter de la date de signature du présent arrêté, une signalisation tricolore sera mise en place, rue de Versailles, à la hauteur des n°9 et 18.

Le Maire de la Ville du Chesnay,

VU le Code général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 22 juin 1990, relative à l’exploitation du stationnement payant,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 13 décembre 1990, instituant le stationnement payant sur le parking situé face au Parvis de la Mairie,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 12 décembre 1996, instituant le stationnement payant rue de Marly le Roi,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2004, relative au stationnement payant dans le parking de la Piscine,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 29 mars 2007, relative au stationnement payant,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 24 juin 2008, relative au stationnement payant et résidentiel dans le quartier du Plateau Saint Antoine,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2008, relative à l’extension du stationnement payant et résidentiel du Plateau Saint Antoine,
CONSIDERANT la nécessité de réglementer les modalités de fonctionnement du stationnement payant sur ce site afin de permettre une bonne rotation des usagers de cet emplacement,
CONSIDERANT que, dans un souci de bonne compréhension de ces règles, il est de bonne administration de prendre un nouvel arrêté remplaçant intégralement les précédents,

Arrêté

Article 1er : Le stationnement payant, sur le territoire de la Commune du Chesnay, est régi selon les dispositions ci-après :

Article 2 : Des emplacements de stationnement payant sont délimités sur la chaussée ( trottoirs, terre-pleins, accotements… ) des voies suivantes soumises à forte pression de stationnement :
- rue de Versailles ( entre la Place de la Loi et le carrefour de la Redingote )
- rue Pottier (entre le Rond Point d’Heppenheim et l’avenue Charles de Gaulle )
- rue de la Celle ( côté impair, sur 50 mètres à partir de la Place Simart )
- avenue de Rocquencourt ( entre la Place de la Victoire et le carrefour de la Redingote )
- rue de Marly le Roi
Le stationnement sur ces emplacements ne peut excéder 480 minutes. Il est subordonné à l’acquittement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal, pour toute occupation d’une durée de 30 mn, 45 mn, 60 mn, 80 mn, 120 mn, 240 mn, 480 mn. Les usagers pourront acquitter d’avance, en une seule fois, le droit correspondant à la totalité de la durée d’occupation autorisée.

Article 3 : Des emplacements de stationnement payant sont délimités sur les parkings suivants :
- parking sous-sol de la Mairie du Chesnay
- parking dit « de la Sécurité Sociale »
Le stationnement sur ces emplacements est subordonné à l’acquittement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal, pour toute occupation d’une durée de 30 mn, 45 mn, 60 mn, 80mn, 120 mn, 240 mn, 480 mn. Les usagers pourront acquitter d’avance, en une seule fois, le droit correspondant à la totalité de la durée d’occupation autorisée.

Article 4 : Des emplacements de stationnement payant sont délimités sur le Parking de la Piscine. Le stationnement sur ces emplacements est subordonné  à l’acquittement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal, pour toute occupation d’une durée de 60 mn, 120 mn, 132 mn, 144 mn, 156 mn, 168 mn, 180 mn, 192 mn, 204 mn, 216 mn, 228 mn, 240 mn, 252 mn, 264 mn, 276 mn, 288 mn ou 300 mn. Les usagers pourront acquitter d’avance, en une seule fois, le droit correspondant à la totalité de la durée d’occupation autorisée.

Article 5 : Des emplacements de stationnement payant sont délimités sur le parking dit « de la Poste ». Le stationnement sur ces emplacements est subordonné à l’acquittement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal pour une durée de 15mn, 30mn ou 60mn. Les usagers pourront acquitter d’avance, en une seule fois, le droit correspondant à la totalité de la durée d’occupation autorisée.

Article 6 : Des emplacements de stationnement payant sont délimités sur la chaussée des voies suivantes :
- avenue du Général Leclerc
- rue des Anciens Combattants
- rue Guilloteaux Vatel
- rue Jean Mermoz
- rue Devalois
- rue Paul Garnier
- rue Saint Exupéry
- rue Saint Joseph ( entre la rue du Colonel de Bange et la rue Dufétel )
- rue Victor André Robert
- avenue Debasseux
- avenue de la Reine Amélie
- avenue Jeanne d’Arc
- rue du Plateau Saint Antoine
- rue Laurent Gaudet
- rue Dufétel
- avenue du Général Exelmans (entre la rue Dufétel et l’avenue de Bellevue)
- rue Lavoisier
- rue Buffon
- rue Parmentier
- rue Chevreul
- Place Saint Antoine de Padoue

Le stationnement sur ces emplacements ne peut excéder 120 minutes. Il est subordonné à l’acquittement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal, pour toute occupation d’une durée de 20mn, 40mn, 60mn, 80mn, 100mn ou 120mn. Les usagers pourront acquitter d’avance, en une seule fois, le droit correspondant à la totalité de la durée d’occupation autorisée.

Article 7 : Les droits de stationnement, prévus aux articles 2, 3, 5 ci-dessus, sont normalement dus pour les périodes d’occupation comprises entre 9 heures et 12 heures, ainsi qu’entre 14 heures et 19 heures, sauf les dimanches, les jours fériés et le mois d’août. Les droits de stationnement prévus à l’article 4 ci-dessus sont normalement dus pour la période d’occupation comprise entre 9h00 et 19h00, sauf les dimanches, les jours fériés et le mois d’août. Les droits de stationnement prévus à l’article 6 ci-dessus sont normalement dus pour la période comprise entre 9h00 et 20h00, sauf les dimanches, les jours fériés et le mois d’août.

Article 8 : Le recouvrement des droits prévus aux articles 2, 3, 4, 5 et 6 ci-dessus, est assuré au moyen d’horodateurs installés le long des voies ou dans les parkings soumis au stationnement payant.

Article 9 : Les tickets justifiants de l’acquittement des droits de stationnement doivent obligatoirement être apposés bien en évidence, derrière le pare-brise avant du véhicule.

Article 10 : Ne sont pas soumis à l’obligation d’acquitter un droit de stationnement, les handicapés, dès lors que leurs véhicules sont équipés des dispositifs réglementaires G.I.G ( Grand Invalide de Guerre ou G.I.C ( Grand Invalide Civil ), carte de stationnement de modèle communautaire pour les personnes handicapées ou station pénible debout ou carte d’invalidité délivrée par le Ministère de la Défense.

Article 11 : Les droits de stationnement n’entraînent, en aucun cas, une obligation de gardiennage à la charge de la Commune qui n’est pas responsable des détériorations, vols et autres incidents dont pourraient être victime les propriétaires des véhicules en stationnement sur les emplacements payants.

Article 12 : Il est interdit de réalimenter les horodateurs après un stationnement d’une durée correspondant au maximum permis par chaque type d’appareil.

Article 13 : Le fait de ne pas utiliser les horodateurs, conformément aux instructions qu’ils comportent, est assimilé à une abstention volontaire de l’utilisateur.

Article 14 : En cas de panne des horodateurs, signalés aux usagers par l’apposition d’un papillon « appareil en panne », par les agents de surveillance, l’usager sera tenu de prendre un ticket à l’appareil en fonctionnement le plus proche.

Article 15 : Les emplacements réservés au stationnement payant seront signalés par l’implantation des panneaux réglementaires.

Article 16 : La mise en place de la signalisation réglementaire sera effectuée par les Services Municipaux.

Article 17 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées par les Services de la Police Nationale et de la Police Municipale. Seront sanctionnés les usagers qui :
1) refusent d’acquitter la taxe exigée,
2) n’ont pas mis en évidence le ticket justifiant l’acquittement du droit de stationnement,
3) laissent leur véhicule sur les aires de stationnement payant au-delà de la durée qu’autorise le montant de la redevance,
4) dépassent la durée maximum du stationnement autorisé,
5) stationnent leur véhicule dans des conditions non conformes aux dispositions du présent arrêté, notamment hors des places matérialisées, en double file, ou en cas de non-conformité avec les dispositions du Code de la Route.

Article 18 : Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du lundi 30 mars 2009 à 8 heures. Les arrêtés précédents pris pour la réglementation du stationnement payant sont abrogés à compter du 30 mars 2009.

Article 19 : Monsieur le Commissaire de Police de la Ville de Versailles, Messieurs le Directeur Général des Services, le Directeur Général Adjoint des Services Directeur du Département Bâtiments, Environnement, Aménagement Urbain, le Directeur de la Sécurité de la Ville du Chesnay et tous les Agents habilités de la Force Publique sont chargés chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée à Madame la Préfète des Yvelines.

Fait au Chesnay, le 24 mars 2009

Le Maire, Philippe BRILLAULT
 

La vitesse des véhicules de toute nature venant de la rue de Versailles en sortie du rond point dit « de la Redingote » et empruntant la voie de tourne à droite vers la rue Pottier, sur cette portion de voie, la vitesse sera strictement limitée à 30 km/h. Afin de contraindre les automobilistes à respecter cette limitation de vitesse, un ralentisseur type " trapézoïdal " sera implanté à la hauteur du n°2 rue Pottier.

une signalisation tricolore sera mise en place, rue Caruel de Saint Martin, à la hauteur du Gymnase Pellouard.

A compter du 9 avril 2013, 2 places de stationnement « 20 minutes » seront délimitées, rue Moxouris, au droit du n°50.

Le Maire de la Ville du Chesnay,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, vu le Code de la Route,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 24 juin 2008, relative à l’institution du stationnement résidentiel dans le quartier du Plateau Saint Antoine, considérant que le stationnement des véhicules sur la voie publique peut compromettre la sécurité et la commodité de la circulation ; que devant l’augmentation sans cesse croissante du parc automobile la réglementation des conditions d’occupation des voies répond à une nécessité d’ordre public, considérant la nécessité de réglementer les modalités de fonctionnement du stationnement résidentiel dans le quartier du Plateau Saint Antoine.

Arrêté

Article 1er : Les résidants dont le domicile se situe dans les rues et avenues suivantes soumises
au stationnement payant, peuvent obtenir la délivrance d’une carte de stationnement résidentiel.
- avenue du Général Leclerc - rue des Anciens combattants - rue Guilloteaux Vatel - rue Jean Mermoz
- rue Devalois - rue Paul Garnier - rue Saint Exupéry
- rue Saint Joseph ( entre le rue du Colonel de Bange et la rue Dufetel )
- rue Victor André Robert - avenue Debasseux - avenue de la Reine Amélie
- avenue Jeanne d’Arc - rue du Plateau Saint Antoine - rue Laurent Gaudet
- rue Dufetel - boulevard du Général Exelmans ( entre la rue Dufetel et l’avenue de Bellevue )
- rue du Colonel de Bange ( coté paire )
- avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny (coté impair entre la rue du Colonel de Bange et la rue Dufetel )

Article 2 : L’utilisation de la carte de stationnement résidentiel est autorisée
uniquement dans les voies suivantes :
- avenue du Général Leclerc - rue des Anciens combattants - rue Guilloteaux Vatel
- rue Jean Mermoz - rue Devalois - rue Paul Garnier - rue Saint Exupéry
- rue Saint Joseph ( entre le rue du Colonel de Bange et la rue Dufetel )
- rue Victor André Robert - avenue Debasseux - avenue de la Reine Amélie
- avenue Jeanne d’Arc - rue du Plateau Saint Antoine - rue Laurent Gaudet
- rue Dufetel - boulevard du Général Exelmans ( entre l’avenue de Bellevue et l’avenue Jeanne d’Arc )
- rue du Maréchal de Lattre de Tassigny ( entre la rue du Colonel de Bange et la rue Dufetel – côté impair )
- rue du Colonel de Bange ( côté impair )

Article 3 : L’utilisation de la carte de stationnement résidentiel est interdite dans ces voies,
sur les emplacements réservés aux handicapés pour des véhicules non munis du macaron GIG ou GIC

Article 4 : La carte de stationnement résidentiel est délivrée sur présentation des documents suivants :
- Pièce d’identité avec photo
- Dernier avis d’imposition de la taxe d’habitation ou pour les nouveaux habitants,
quittance d’assurance habitation, facture de distributeur de gaz, électricité, eau

Article 5 : Le montant de la carte de stationnement résidentiel est fixé par délibération du Conseil Municipale. Le paiement est effectué sous forme d’abonnement trimestriel ou annuel.

Article 6 : Le stationnement est limité à 48 heures consécutives au même emplacement.

Article 7 : Lorsque la Ville du Chesnay procédera ou autorisera des travaux sur l’emprise des voies citées à l’article 2, le stationnement pourra être temporairement interdit. Les riverains abonnés devront s’efforcer de stationner dans les voies environnantes et ne pourront prétendre à aucune indemnisation.

Article 8 : La carte de stationnement résidentiel doit être apposée derrière le pare-brise avant du véhicule.

Article 9 : Les droits de stationnement n’entraînent, en aucun cas, une obligation de gardiennage
à la charge de la Commune qui n’est pas responsable des détériorations, vols et autres incidents
dont pourraient être victime les propriétaires et usagers des véhicules en stationnement
sur les emplacements payants.

Article 14 : La mise en place de la signalisation réglementaire sera effectuée par les Services
du Département Bâtiment Environnement Aménagement Urbain.

Article 15 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées
par les Services de la Police et les Gardiens de Police Municipale. Seront sanctionnés les usagers qui :
1. n’ont pas mis en évidence la carte de stationnement résidentiel en cours de validité,
2. dépassent la durée maximum du stationnement autorisé ( 48 heures ),
3. stationnent leur véhicule dans des conditions non conformes aux dispositions du présent arrêté,
notamment hors des places matérialisées, en double file, ou en cas de non-conformité
avec les dispositions du Code de la Route.

Article 16 : Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du lundi 1er septembre 2008 à 8 h. 

Article 17 : Monsieur le Commissaire de Police, Messieurs le Directeur Général des Services,
le Directeur Général Adjoint des Services Directeur du Département Bâtiment Environnement
Aménagement Urbain, le Directeur de la Sécurité de la Ville du Chesnay et tous les agents habilités
de la force publique sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrêté.

Fait au Chesnay, le 6 août 2008
Le Maire, Philippe Brillault

Le présent arrêté annule et remplace toutes réglementations contraires.
A compter de la signature du présent arrêté, le stationnement des véhicules de toute nature sera
strictement interdit, en dehors des emplacements aménagés, rue Guynemer, impasse Piquet,
rue Alexandre Ribot, rue du Général Welvert, et, impasse Perrot.

A partir de cette même date, et, afin d’améliorer les conditions d’occupation et d’utilisation de la rue Guynemer, impasse Piquet, rue Alexandre Ribot, rue du Général Welvert, et, impasse Perrot, par les piétons, les cyclistes et les automobilistes, il est créé une « Zone de rencontre ».
Les piétons y ont la priorité, et peuvent circuler sur la chaussée sans y stationner.
La chaussée est à double sens pour les cyclistes. La vitesse des véhicules de toute nature est limitée à 20 Km/h.
Les sens uniques de circulation des véhicules ( autres que les cyclistes ) sont maintenu :
rue Guynemer, « sens Sud-Est vers Nord-Ouest ».
Rue du Général Welvert, à partir de la rue Guynemer jusqu’au haut de la rue.
Rue Alexandre Ribot « sens Sud-Est vers Nord-Est ».

En date du 10 août 2010

A compter du 20 octobre 2011 – 9h00 - , un panneau STOP sera implanté, rue de Versailles, sur la sortie de l’accès à la voie privé des n°165 à 167 rue de Versailles.

Les véhicules sortant de la voie privé et de la contre allée à la hauteur de la résidence Tuilerie, perdront la priorité sur ceux circulant sur la rue de Versailles.

Un nouvel arrêt de la ligne du bus B sera mis en place au droit du 22 rue de Versailles, dans le sens de circulation de la Place de la Loi vers le Centre Commercial Régional de Parly 2 - Le Chesnay. Les bus de la ligne B emprunteront, à partir de la cette date, la rue de Versailles, à partir de la place de la Loi vers la place Simard. Ce nouvel arrêt de bus sera nommé « Le Chesnay - Marché des Deux Frères ». L’arrêt « La Celle » située rue de La Celle est supprimé pour la ligne de bus B.

A cette date, la circulation des véhicules de toute nature s’effectuera dans les deux sens, rue de la Celle, à partir du boulevard Saint Antoine vers la rue des deux frères, le samedi matin. A compter de ce même jour, les bus de la ligne S pour les arrêts « La Celle » et « Place Simart » seront desservis normalement. La Société Phébus, se chargera d’informer ses usagers.

A compter de la signature du présent arrêté, 6 places de stationnement « 20 minutes » seront délimitées, rue de Versailles, au droit du n°16, du n°30 et du n°49, A partir de cette date, les emplacements visés à l’article 1er, à l’exclusion de tous les autres, le stationnement ne peut excéder 20 minutes consécutives. Il s’effectue à titre gratuit, tous les jours de 8 h à 20 h.

Le dispositif de contrôle est constitué d’une borne électronique équipée d’une boucle
de détection se trouvant sous les places de stationnement concernées à l’article 1er du présent arrêté et fonctionne de la façon suivante :
- pas de signal lumineux lorsque la place n’est pas occupée.
- lorsqu’un véhicule stationne, le signale se met au « vert » clignotant.
- à la fin du stationnement, le signal est « rouge » clignotant.
Il est interdit de stationner sur le même emplacement au-delà de « 20 minutes » consécutives
et d’occuper immédiatement l’un des deux emplacements gérés par la borne concernée.

Les conducteurs de véhicules sont tenus de respecter les indications de la borne gérant le stationnement de la place. En cas de panne des bornes, les usagers peuvent utiliser les emplacements de stationnement visés à l’article 1er du présent arrêté en indiquant, par tout moyen approprié l’heure d’arrivée. Les emplacements réservés en « stationnement 20 minutes » seront signalés par l’implantation de panneaux réglementaires. Les infractions au présent arrêté seront constatées par les services de Police et les agents de surveillance, commissionnés à cet effet. Seront sanctionnés les usagers qui :
- laissent leur véhicule dans les aires de stationnement visées à l’article 1er du présent  
arrêté au-delà de la durée des 20 minutes autorisées.
- font stationner leur véhicule dans des conditions non conformes aux prescriptions du code de la route.
Tout contrevenant sera passible des sanctions prévues à l’article R.417-10 du code de la route.

Fait au Chesnay, le 6 mai 2011

A compter de la date de signature du présent arrêté, deux emplacements de stationnement
seront réservés aux véhicules disposant d'un macaron GIG où GIC, où de la carte de stationnement
de modèle communautaire pour les personnes handicapées où station pénible debout, 156/158 rue de Versailles, Site du Bel Air.

Fait au Chesnay, le 15 novembre 2010
Le Maire, Philippe Brillault

La Police Municipale placera au début de la rue de la Celle, côté boulevard Saint Antoine, une barrière pour marquer cette interdiction à partir de 8 h tous les samedis matin. Celle-ci sera enlevée à 13 h pour permettre la circulation des véhicules sur cette portion de voie. La zone immobilisée sur la rue de la Celle sera dédiée au stationnement des véhicules des clients du Marché Forain. Ce stationnement sera limité à 30 minutes. Il sera organisé sous l'autorité de la Police Municipale, notamment en cas de problématique d'accès pour les services de secours ou d'accès aux résidences. A partir du samedi 22 décembre 2012, les bus de la ligne S pour les arrêts « La Celle » et « Place Simart » ne seront pas desservis entre 7 h 57 et 12 h 10. La ligne des bus S sera déviée tous les samedis matin vers la place de la Loi et la place Saint Antoine de Padoue de 8 h 18 à 12 h 32.

Article 1er : À compter de la signature du présent arrêté, 6 places de stationnement « 20 minutes »
seront délimitées, rue Pottier, au droit du n°18, du n°24 et du n°48. A partir de cette date, les emplacements visés à l’article 1er, à l’exclusion de tous les autres, le stationnement ne peut excéder 20 minutes consécutives. Il s’effectue à titre gratuit, tous les jours de 8 h à 20 h.
Le dispositif de contrôle est constitué d’une borne électronique équipée d’une boucle de détection
se trouvant sous les places de stationnement concernées à l’article 1er du présent
arrêté et fonctionne de la façon suivante :
- pas de signal lumineux lorsque la place n’est pas occupée.
- lorsqu’un véhicule stationne, le signal se met au « vert » clignotant.
- à la fin du stationnement, le signal est « rouge » clignotant.

Il est interdit de stationner sur le même emplacement au-delà de « 20 minutes » consécutives
et d’occuper immédiatement l’un des deux emplacements gérés par la borne concernée.
Les conducteurs de véhicules sont tenus de respecter les indications de la borne gérant
le stationnement de la place. En cas de panne des bornes, les usagers peuvent utiliser les emplacements de stationnement visés à l’article 1er du présent arrêté en indiquant,
par tout moyen approprié l’heure d’arrivée.

Les emplacements réservés en « stationnement 20 minutes » seront signalés par l’implantation de panneaux réglementaires. Les infractions au présent arrêté seront constatées par les services de Police et les agents de surveillance, commissionnés à cet effet.
Seront sanctionnés les usagers qui :
- laissent leur véhicule dans les aires de stationnement visées à l’article 1er du présent
arrêté au-delà de la durée des 20 minutes autorisées.
- font stationner leur véhicule dans des conditions non conformes aux prescriptions du Code de la route.
Tout contrevenant sera passible des sanctions prévues à l’article R.417-10 du Code de la route.

Fait au Chesnay, le 6 mai 2011

L’arrêté en date du 21 février 2008 est abrogé.
A compter de la date de signature du présent arrêté, la vitesse des véhicules de toute nature
empruntant l’avenue Debasseux, entre l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et la rue Saint Joseph, sera strictement limitée à 30 km/h.

Afin de contraindre les automobilistes à respecter cette limitation de vitesse, un ralentisseur type "trapézoïdal" sera implanté au niveau du passage piéton situé à la hauteur du n°8 avenue Debasseux.

Fait au Chesnay, le 31 mars 2011

Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules des différents services publics et à ceux assurant des livraisons ou des déménagements sur le territoire du Chesnay ( arrêtés du 22/10/85 et 23/04/93 )

L'utilisation non autorisée des chariots à provision du type " caddies"
Il est interdit à toute personne de circuler sur la voie publique avec un chariot à provisions appartenant à un établissement commercial du type “supermarché“ ou à abandonner ce même chariot sur la voie publique ( arrêté du 16/01/81 ).

A compter de la signature du présent arrêté, 4 places de stationnement « 20 minutes » seront délimitées, rue de Versailles,au droit du n°3, du n°5 et du n°7, les véhicules autorisés à stationner sur les places décrites à l’article n°1 du présent arrêté ne pourra pas dépasser la hauteur de 2,20 mètres . A partir de cette date, les emplacements visés à l’article 1er, à l’exclusion de tous les autres, le stationnement ne peut excéder 20 minutes consécutives. Il s’effectue à titre gratuit, tous les jours de 8 h à 20 h.

Le dispositif de contrôle est constitué d’une borne électronique équipée d’une boucle de détection
se trouvant sous les places de stationnement concernées à l’article 1er du présent arrêté et fonctionne de la façon suivante :
- pas de signal lumineux lorsque la place n’est pas occupée.
- lorsqu’un véhicule stationne, le signale se met au « vert » clignotant.
- à la fin du stationnement, le signal est « rouge » clignotant.
Il est interdit de stationner sur le même emplacement au-delà de « 20 minutes »
consécutives et d’occuper immédiatement l’un des deux emplacements gérés par la borne concernée.

Les conducteurs de véhicules sont tenus de respecter les indications de la borne gérant le stationnement de la place. En cas de panne des bornes, les usagers peuvent utiliser les emplacements de stationnement visés à l’article 1er du présent arrêté en indiquant, par tout moyen approprié l’heure d’arrivée.

Les emplacements réservés en « stationnement 20 minutes » seront signalés par l’implantation
de panneaux réglementaires. Les infractions au présent arrêté seront constatées par les services
de Police et les agents de surveillance, commissionnés à cet effet. Seront sanctionnés les usagers qui :
- laissent leur véhicule dans les aires de stationnement visées à l’article 1er du présent
arrêté au-delà de la durée des 20 minutes autorisées.
- font stationner leur véhicule dans des conditions non conformes aux prescriptions du code de la route.

Tout contrevenant sera passible des sanctions prévues à l’article R.417-10 du code de la route.

A compter de la signature du présent arrêté, le stationnement des véhicules de toute nature sera strictement interdit, en dehors des emplacements aménagés, Site du Bel Air situé 156/158 rue de Versailles. A partir de cette même date, seuls les véhicules déposants des enfants à l’Ecole Blanche de Castille seront autorisés à emprunter la voie « Dépose minute » uniquement pour le temps minimum nécessaire à cette opération.

Article 4 : A partir de cette même date, et, afin d’améliorer les conditions d’occupation et
d’utilisation du Site du Bel Air, situé 156/158 rue de Versailles, par les piétons, les cyclistes et les automobilistes, il est créé une « Zone de rencontre ». Les piétons y ont la priorité, et peuvent circuler sur la chaussée sans y stationner. La chaussée est en sens unique pour les automobiles et les véhicules à deux roues, soit dans le sens inverse des aiguilles d’une montre. La vitesse des véhicules de toute nature est limitée à 20 Km/h.