Réunion du conseil municipal.

Le  Conseil Municipal se réunira à huis-clos le :

JEUDI 4 JUIN 2020 à 20H00

(Salle d’exposition Maurice COINTE – 1er étage)

L’ordre du jour est le suivant :

1. Délégations données au maire en vertu de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales

2. Election du maire délégué de chacune des deux communes déléguées

3. Conseil de commune déléguée : fixation du nombre de conseillers communaux et désignation

4. Convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire

5. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux de la commune nouvelle et des communes déléguées

6. Fixation des majorations aux indemnités de fonction des élus municipaux de la commune nouvelle du Chesnay-Rocquencourt

7. Prime exceptionnelle aux agents mobilisés pour la gestion de la crise sanitaire

8. Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; fixation du nombre des membres

9. Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; désignation des représentants de la ville

10. Modification des commissions municipales permanentes

11. Composition des commissions municipales permanentes

12. Désignation des membres de chaque commission municipale permanente.

13. Création de la commission spéciale : « économie et commerce »

14. Désignation des membres de la  commission municipale « économie et commerce »

15. Commission d’appel d’offres- désignation des membres

16. Commission de délégation de service public - désignation des membres

17. Commission paritaire du marché forain- désignation des membres

18. Conseils d’écoles maternelles et élémentaires : désignation de représentants

19. Conseil d’administration du collège. Charles Péguy : désignation de représentants

20. Conseil d’administration du lycée professionnel Jean Moulin : désignation de représentants

21. Conseil d’administration de l’établissement d’enseignement privé Blanche de Castille : désignation de représentants

22. «  Ecole de danse du Chesnay » : désignation de représentants

23. « Ecole de musique du Chesnay » : désignation de représentants

24. «  Cercle hippique du Chesnay » : désignation de représentants

25. Association de jumelage Le Chesnay / Heppenheim : désignation de représentant

26. Syndicat Hydreaulys - désignation de représentants

27. Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France – SIGEIF – désignation des délégués

28. Conseil de surveillance du centre hospitalier de Versailles André Mignot – désignation d’un représentant de la commune siège, en complément du maire de cette commune.

29. Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ) - désignation du représentant

30. Comité syndical Autolib’ et Velib’Métrolpole- désignation représentants

31. Signature des actes d’autorisation du droit des sols en cas d’intéressement du maire au projet

32. Désignation du correspondant défense

- Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 2122–22 du Code général des collectivités territoriales.

La séance se déroulant à huis clos conformément aux recommandations du conseil scientifique en date du 8 mai 2020, le public ne sera pas admis dans la salle d’exposition. L’accès sera réservé aux seuls membres du conseil municipal au personnel communal nécessaire pour la tenue de la réunion et aux journalistes

Le caractère public de cette réunion du conseil municipal sera assuré par la retransmission audio  en direct des débats sur la chaine Youtube https://www.youtube.com/user/78150lechesnay

Un lien sera inséré sur le site de la ville http://www.lechesnay-rocquencourt.fr/ et sur le Facebook de la ville https://www.facebook.com/lechesnayrocquencourt.fr/ 

Le Maire,

Richard DELEPIERRE

 ordre du jour